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groupe de travail mai 2017 et réorientation de notre travail

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Pas de nouvelles du 14 non plus

Une collègue était à la journée du cadastre mais ne nous apporte pas plus de précision que la note et ses annexes :
- arrêt progressif du levé du bâti. Mise à jour par d'autres méthodes (attendre les résultats du groupe de travail)
- travail en complément des secteurs, en fonction des besoins du département (contentieux complexe, lascot, ccid, task force...)
- plan de formation "adapté aux géo"

Petit point RPCU : c'est reparti, même si y a des anomalies majeures lors du raccord de feuilles...

+ La révision des H qui va très certainement voir le jour

Désolée, pour une fois que je participe je n'apporte rien de neuf....
On est bien peu de chose dans l'administration. Quelles possibilités a-t-on? Crying or Very sad

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Pour avoir participé à une journée avec Thierry DUCASSE et Paul CASALTA,je peux les citer.
ILs disent que l'on peut bloquer les remontées RPCU,ICAD et cadastre.gouv en restant connecté sur la MMA le soir.
Pour les embêter tu peux aussi quitter PCI par la petite croix.
Et tu peux mettre en avant ta doctrine d'emploi qui indique d'après eux que tu ne peux pas faire de fiscal.
Ils parlent même d'un agrément nécessaire aux géomètres pour vérifier les DA (car il semblerait que partout en France ce soient les géomètres qui vérifient les DA).
Voilà en résumé ce que j'ai retenu ,après chacun se fait sa propre idée

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Alors, des nouvelles aujourd'hui :

- Arrets des levé terrain au 01/09 pour l'aveyron
- On a une formation fiscale, donc on est habilité a en faire (elle devrait d'ailleurs passer de 100h à 250)
- On est habilité par les textes a vérifier et signer les DA, le dernier date de 2015
- y'a une guéguerre à la cgt entre la drome et le jura : la drome reproche a l'inspé du jura qui a fait le mail que tout le monde a vu d'aller contre l'avis de la cgt alors que c'est un ancien chef de section et capiste cgt... La cgt reproche au géo qui a envoyé le mail de ne pas faire la greve et de ne pas etre syndiqué, TD dit par mail qu'il va falloir qu'ils se sortent les doigts du c*** pour se sortir de cette directive (j'ai eu le mail). Et ca me les casses franchement qu'ils preferent se taper dessus plutot que de trouver une solution.
-Les mauvaises sorties de pci, ils s'en moquent un peu à Angers, la sauvegarde se fait le matin, et ils sont capable de faire un petit programme qui éjecte tout le monde le soir
En attendant, ca fait plusieurs mois qu'on sait ce qui arrive et que nous n'avons pas d'action des syndicats

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Demain, normalement, le 44 en saura plus sur leur avenir

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Merci Big ben pour ce retour.
Tu as tout à fait raison pour Angers ,j'avais oublié ce détail et ce programme que l'inspectrice de l'AT cadastre m'avait dit.
Quant à la guéguerre en local je reconnais que c'est très con effectivement

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Oui effectivement c'est très moche ça.
Ici dans le 27 , on n'a pour l'instant aucune directive de la direction.

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Bonjour à tous !

Pour commencer, la CGT est la seule à se préoccuper un minimum de nous (en tout cas dans le 44 ou ils nous ont bien aidé à contacter les maires et députés) mais en effet leurs guerres internes devraient s'effacer devant la casse du modèle français qui se profile.
Par contre, je suppose pour nous motiver à agir, ils nous sortent des mensonges (volontaires ou non) comme quoi la doctrine d'emploi nous protège (pour l'avoir au entre les mains ce n'est qu'un texte plus que vague qui ne nous protège en rien), que l'IGN est au fond du trou et ne peux mener la RPCU (ce qui est complètement faux, on serait plutôt en train de leur faire cadeau du cadastre à mon avis ...)...

Pour donner quelques nouvelles du 44, la direction nous prend clairement pour des imbéciles et B.P. en premier qui semble confondre les groupes de travail sur l'avenir du cadastre et sa liste pour noël en affirmant " je fais le pari sur l'avenir que les moyens techniques vont permettre de se passer des géomètres pour la mise à jour du plan" et en confirmant qu'ils sont parfaitement conscient que les orthophotos ne permettent pas de faire du bon travail ni de proposer une mise à jour annuelle et qu'ils s'en moquent (ils trouvent qu'on fait de la sur-précision par rapport aux besoins des usagers, on est content de l'apprendre) !!!

Donc en gros, ici le plan est d'arrêter la mise à jour du plan sur 3 ans (durée du futur PACD) et d'employer les 40% de temps ainsi libéré (je ne sais pas d’où ils sortent ce 40% au passage) pour faire du fiscal mais ils ne savent pas quoi hormis que ce ne sera à priori pas les CCID et qu'il y aura des tâches purement de bureau dans le tas ...

Pour rappel, non seulement ils envoient paître leurs agents mais aussi une quarantaine de maires et un député qui ont envoyé des courriers à la DSF pour les informer qu'ils ne voulaient pas que les géomètres soient retirer du terrain !

Un petit compte rendu de l'action en Loire-Atlantique ici : http://www.dgfip.cgt.fr/44/spip.php?article2142

Mon analyse (qui n'engage que moi) est que le but est qu'une fois la RPCU achevée, le plan cadastral soit entièrement confié à l'IGN et devienne donc plus proche de la cartographie que d'un plan en bonne et due forme ...

Voila voila, rien que des bonnes nouvelles donc mais il ne faut à mon sens rien lâcher, si l'on en croit le discours officiel, tout découle de la seule volonté de B.P. et peut donc peut être être contré (d'ailleurs je fais pour ma part le pari sur l'avenir que le développement des intelligences artificielles permettra dans le futur de se passer de DG et je propose donc qu'on supprime son poste dès maintenant ! Razz ) !

En tout cas, désolé pour le pavé et passez tous un beau week-end !

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Bonjour,

lintermittent a écrit:(je ne sais pas d’où ils sortent ce 40% au passage)
Peut être dans la note, annexe 1 "en quoi consiste la réforme de suspension du bâti", c'est la moyenne nationale estimée.

Dans le 61 on a pas de date pour arrêter les levés terrain, ça dépendra du temps que nous prendront les missions qu'on nous confiera (à confirmer mais sûrement les relances lascot et les vsl, ccid et coup de main ponctuels pour les évaluations)

+1 pour les IA...mais je crois qu'on sera remplacés avant  Suspect

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En effet Stitch, ce chiffre vient bien de là mais je m'interroge plutôt sur la méthodologie qui leur à permis d'arriver à celui-ci ...
A ma connaissance on a jamais demandé aux géomètres combien de temps ils passaient à faire de la conservation (en même temps consulter les agents semble être une hérésie aux yeux de nos têtes pensantes)... Donc sans doute on-t-ils utilisés les données LASCOT mais je reste étonné de leur chiffre (qui pars ailleurs m'arrange plutôt) !

Pour les IA s'était bien évidemment une boutade mais le pari n'est finalement pas plus ridicule que celui de notre DG ...

Pour les VSL, j'ose juste espérer que notre rôle se limitera à aller sur place voir les cas les plus limites et pas à gérer les fiches dans LASCOT et MAJIC (je sais je rêve).
Par ailleurs une opération du type de celle préconisée dans les derniers rapports a été lancée en Loire-Atlantique et va de façon assez claire à l'encontre du système déclaratif en demandant aux gens de justifier qu'ils n'ont pas ,par exemple le chauffage (et s'ils ne répondent pas on leur mets d'office Embarassed )...
On pourra peut-être les attaqués sur le fait que c'est illégal (tout comme la mise à jour par photo qui va à l'encontre de tous les textes actuels) !

Sinon, des nouvelles d'autres départements sur les retombées du groupe de travail (on a pour le moment tous bosser dans notre coin, le temps est venu de tenter une action nationale non ?) ?

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Suite à la réunion du 14, j'ai lu les documents sous Nausica ce matin, Rien sur nous, mis à part cette petite phrase : "Reorienter les services fonciers vers la mission fiscale dans un contexte de moyens contraints"

Ici, la direction a vu notre chef... Qui nous a dit qu'ils ne savaient pas comment appliquer la note, et ce qu'ils allaient nous faire faire, mais qu'on allait faire plus de fiscal... Il faut qu'on attende début mars pour en savoir plus. En meme temps, je comprends leur embarras, il y a eu une aide géo recruté spécialement il y a un an, un passage en ptgc en septembre dernier (avec accord de la DG), des futurs locaux tout neuf ou ils pensent nous mettre dans les locaux des archives car ils n'ont pas prévu assez de place, un géo sorti de l'école qui est arrivé en sptembre dernier pour ne pas laisser seule une collegue sur une residence exentrée, mais son poste a été supprimé 2 mois plus tard (et quand il a demandé s'il devait faire une mut, les rh n'étaient pas au courant de la suppression...)

En tout cas, ici, on commence a nous demander de faire des DA (je vais les renvoyer dès qu'il manque un tampon ou une signature, ca n'a pas plut quand j'ai dit ca, mais j'ai répondu que je suivais juste les textes)... Ce qui va couté cher quand ca sera le tour des résidence extérieur vu que tout est centralisé.

Je suis pour une action, mais il faut que les syndicats la lance (comment, où)...

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Bigben a écrit:Ici, la direction a vu notre chef... Qui nous a dit qu'ils ne savaient pas comment appliquer la note, et ce qu'ils allaient nous faire faire, mais qu'on allait faire plus de fiscal

Ils en sont tous là, c'est presque comique....
Pour les chiffres, moi aussi, je ne sais pas d'où ils sortent : 40% bati et 15% fiscal restent 45% pour quoi ? l'application (et même la verif) des DA ? ou alors beaucoup beaucoup de réunions de management Wink

chez nous on vient juste de passer en PTGC (à 50 km des déclarations) et d'avoir un stagiaire pour la topo (waaarf! waarff!  lol! )

En tout cas, ici, on commence a nous demander de faire des DA (je vais les renvoyer dès qu'il manque un tampon ou une signature, ca n'a pas plu quand j'ai dit ca, mais j'ai répondu que je suivais juste les textes)

Pas étonnant que le plan en soit là ou il en est, si tout le monde fait n'importe quoi et personne ne respecte les règles...

Je suis pour une action, mais il faut que les syndicats la lance (comment, où)...

Excuses moi, mais là aussi, je me marre ! L'action c'est de faire exactement ce qu'on nous dit, comme ça il y aura beaucoup de retard au plan et peut être que ça bougera. Vous n'avez pas encore compris comment ça fonctionne : ceux qui font du fiscal sont trés en retard et ceux qui font du plan sont trop en avance et perfectionnistes : donc on punit ces derniers en leur donnant le travail des premiers (c'est de l'humour,bien sur Wink )

Comme disait l'autre : on est pas payé cher, mais qu'est-ce qu'on se marre !  Very Happy

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62 :D le Mar 13 Mar - 7:24

Vite du Fisc : GF exige des géomètres qu'ils plient sur le champ.

Contrepétries:
Vite du Fisc : GF exige des géomètres qu'ils plient sur le champ.

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Chez nous dans le 27 , aucune annonce officielle pour l'instant.Par contre on nous a déja proposé de refaire des CCID.
Mais en même temps (ça me rappelle quelqu'un ça Very Happy Very Happy )on nous propose d'inclure dans le futur PACD(sic) des propositions de remaniement!!!

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Je vois que dans chaque département, la situation est différente.
Chez nous, la prise en main des DA est effective depuis plusieurs années, donc de ce côté là pas de changement.
A priori, on se dirige vers de l'exploitation de listes VSL type catg 6 à 1 avec éléments de confort succincts, ctg 7/8, grenier >30m²...(les piscines c'est fait). Bref, exploitation des listes, envoi lettres, réception des déclarations avec saisie dans Majic, réception téléphonique, contrôle google maps... VSL dans le cadre de conventions signées avec collectivités locales ? Pour l'instant on ne sait pas.

Dans Ulysse , métiers cadastre, il y a des fiches récentes genre diaporama sur la dernière réunion concernant ce recentrage fiscal et la RPCU.

Chez nous, si on compte une moyenne par géo de 40 jours pour les DA, 60 jours VSL, ils nous restent 100 jours à occuper. Bref, rien nous interdit de continuer la tournée annuelle de croquis en rationalisant les déplacements et la nature des éléments à lever, en attendant cette fameuse RPCU qui ressemble à une utopie.
Chez nous la plupart des raccords sont faits, avec plus ou moins de respect des contraintes de tolérance. L'usage "transformation de zone" (999 points d'appui sont possibles par section) dans majicad est très performant. En s'appuyant sur les points levés des DA par les OGE, la photo> (voies et bâtiments à privilégier), les sections voisines de bonne qualité, on arrive à un résultat de bonne qualité et meilleur que la RPCU. Pour une commune, il faut compter 2/3 jours par section, à la condition de maitriser majicad et surtout les outils PCI.
Tant que les outils de remplacement du géomètre pour le lever du bâti ne sont pas réalisés, fiables et agréés (et qui sera capable de mener à bien cette mission et comment), je ne vois pas en quoi un directeur s'octroie le droit de nous interdire de continuer une mission de service public. Ce dernier point est le talon d'Achille de la DG. D'après, que la DG serait en mode recul sur le levé bâti
...à suivre

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Salut à tous !

Ici (Loire-Atlantique) on a eu une réunion Vendredi avec la direction, qui devrait prendre des cours de management vu le niveau, mais qui nous a en gros dit que Saint Parent avait parlé et que sa parole ne saurait être remise en cause par des sous fifres , que nous interprétions la mission de mise à jour du plan cadastral comme un service public mais que ce n'était pas nécessairement le cas (sympathique ma fois) et que cela ne les choc nullement que les particuliers soit obligé de payer un géomètre expert pour faire un plan pour avoir un PC ...

Pour revenir sur le fond, ils envisagent ici de nous confier les évaluations d'office du PELP sur lesquelles ils n'ont pas eu de réponses (on leur a dit qu'on ne pourrait rien de faire de mieux sans rentrer dans les locaux mais ils s'en moquent) ainsi que les fiches VSL (en gros faire l'accueil téléphonique des gens qui ne comprennent pas qu'on les relances) ... Ils préfèrent nous payer à rien foutre plutôt que de continuer quelque chose qui marche c'est assez impressionnant de bêtise ma fois !

Également, ils nous précisent que la notion de progressivité de mise en œuvre de la réforme est juste que s'il nous reste du temps de libre entre 2 missions fiscales et de remaniement, on aura le droit de faire de la mise à jour sur les zones qu'ils estiment comme à fort enjeu ...

Par contre, ils nies complètement que la volonté de la DG est de nous enlever la future mise à jour (une fois les méthodes alternatives choisies) et prétendent même que le terme "procédés centralisés" n'a jamais été utilisé (si jamais on vous fait le coup, aller avec la fiche 5 de la note cadre du 5 Février aux réunions que vous pourrez avoir).

J'ai donc proposé à mes collègues de faire partir une lettre au DG lui demandant des éclaircissement sur ce point et j'attends leur retour ...

En gros, ils font de l’esbroufe pour qu'on se calme et il va, à mon avis, falloir leur montrer qu'on est pas prêt à lâcher si facilement d'une manière ou une autre...

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Notre destinée pour 2018 a été actée.
Répartition: 4 mois de VSL pour relance, suivi et saisie majic maisons >100m² (de ctg 5m à Cool sans changement récent, dans le cadre de 2 conventions signées avec collectivités locales. poursuite vérif° et application DA (1 mois) intégration des remaniements BNIC et remembrements (1 mois) reste 80 à 90 jours pour poursuite de la tournée croquis en privilégiant grosses communes... (en attendant les nouveaux procédés de mise à jour) .
Pour nous la RPCU ce n'est pas avant 2020/2021.

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Bonjour cher(e)s collègues,
Je viens de tomber sur cette discussion alors que j'étais en recherche d'infos sur l'avenir du cadastre.
Quelle (bonne) surprise de voir qu'on était plusieurs à s'en inquiéter !
Mais quelle colère de voir qu'il faut un forum sur Majicad là où le silence syndical est tellement assourdissant !
Je trouve ce qui se profile à l'horizon bien inquiétant, mais je trouve surtout suicidaire de rester à attendre l'orage chacun dans son coin. J'ai découvert quelques actions de certains collègues, mais rien de collectif !
Depuis au moins 20 ans, on entends dire que le cadastre va partir à l'IGN (rappel des rapports Wolf et Lengagne) Cette menace n'a pu être repoussée que parce que nous étions nombreux et combatifs. Cela ne garantira pas de sauver le cadastre comme service public, mais partir au combat en ordre dispersé est, a mon avis, le meilleur moyen de voir se réaliser cette vieille prophétie d'autant plus que le gouvernement qui la mène a des manières plutôt expéditives !

L'action envers les élus est un bon moyen, mais quel poids cela aura t'il si 5 ou 6 départements sont sensibilisés ?
Le vrai problème est de connaitre les possibilités d'actions : S'il n'est pas possible de se passer des syndicats, alors il faudra les relancer, tous, en leur rappelant qu'ils sont là pour relayer nos combats.
Sinon, il nous faudra agir sans eux, quite à prendre quelques risques. Personnellement, je n'ai pas de plan de carrière et mon dossier doit déjà être pas mal souligné en rouge, et surtout, ça en vaut la peine !
Il faudra surtout trouver un moyen d'unifier nos actions et de proposer a tous les géo de s'y joindre !
Pourquoi pas créer un fichier avec les mails de tous les collègues pour leur communiquer infos et modes d'actions ?

Donnez votre avis !

Chez nous, la mesure n'aura semble t'il, pas beaucoup d'impact. Nous avons pu échapper a la fusion CDI/CDIF en trainant les pieds. Du coup, on a continué a faire du fiscal (CCID, Eval, Contentieux) et un peu de DA (notre inspecteur en faisant la plus grosse part).
En 2017, cela représentait 24% en fiscal, 8% en DA pour 46% en topo (lever + report). On faisait déjà de la "fiabilisation de bases" en collaboration avec notre secteur foncier (relances et saisies par le secteur et Evaluations d'office par géo). On faisait surtout les catégories 7 et 8 et les éléments de confort.
On savait déjà qu'il faudrait aider un peu les collègues du PELP même s'ils ont fait un boulot de dingue compte tenu des conditions dans lesquelles s'est déroulé la révision.
On risque de nous demander plus de CCID aussi.
Bref, une augmentation à la marge du fiscal.
Tout ça a confirmer lors de notre réunion avec notre DDFIP, le 5 Avril. Mais il a déjà prévenu notre IDiv qu'il n'y aurait pas de suspension des levers, les bases étant jugés "relativement fiables" d'après l'état des lieux fait en vue de la journée du 14 Février.
Mais, même si nous ne sommes pas vraiment concernés a court terme, nous somme évidemment concernés par l'avenir du cadastre et nous sommes surtout solidaires des collègues a qui on a dit d'abandonner le fiscal, pour y revenir maintenant qu'ils ont perdu l'habitude d'en faire !
Ma position, désolé pour les adeptes du "tout topo", est que notre boulot doit s'accompagner d'une part de fiscal. La nuance étant bien sûr dans la valeur de cette part ! et elle ne doit ABSOLUMMENT pas se substituer au travail de lever sur le terrain !

J'ai pensé rédiger un texte que je vais vous livrer pour avoir votre avis.
Je pense le soumettre en premier lieu aux collègues de mon département et, avec leur accord, le présenter à la réunion du 5 Avril avec mon DDFIP pour qu'il transmette au GF3A. S'il le faut, je le soumettrais a tous les syndicats avant.
Si vous jugez qu'il peut aider a mener une action plus collective, il sera à la disposition de chacun.

N'hésitez pas à me donner votre avis !

Déclaration des géomètres cadastreur – Lot et Garonne - Jeudi 5 Avril 2018.

Faisant suite à la note du 5 Février 2018 portant sur la ré-orientation des tâches des géomètres et la suspension des travaux de lever, les géomètres cadastreur du Lot et Garonne, se plaçant dans un contexte national, ont tenu à faire connaître leur opposition a une mesure déjà initiée dans d'autres départements.
Cette note est annexée de fiches censées répondre à nos interrogations. Pourtant, nos questions les plus importantes ne trouvent toujours pas de réponses.
C'est dans ce but que nous souhaitons que ce texte parvienne aux autorités compétentes afin d'obtenir des éléments concrets sur l'avenir du cadastre.

Nous avons toujours réclamé le maintient des tâches fiscales dans les attributions des géomètres. Nous n'avons pas été entendus à l'époque de la fusion CDI/CDIF ; cela aurait évité d'avoir à refaire le chemin en sens inverse dans tous les départements passés en « tout topo ».
A l'époque cette réforme avait permis de supprimer (ou de « geler ») de nombreux postes de géomètres. L'actuel retour en arrière signifie-t 'il que l'on reviendra à la situation antérieure aussi en matière d'effectifs ?
Aujourd'hui, pour les mêmes raisons, nous refusons l'idée d'un passage au « tout fiscal ». L'équilibre entre levers topo sur le terrain et travaux fiscaux est primordial dans l'optique de la fiabilisation des bases fiscales des collectivités.
Les levers topo nous permettent d'entrer sur les propriétés et, de ce fait, d'avoir également accès a des informations précieuses en matière fiscale, souvent inaccessibles depuis l'espace public.
Et « en même temps », nos levers garantissent aux collectivités territoriales « a faible enjeu », à savoir en milieu rural, un plan de qualité. La mesure envisagée tendrait à creuser encore un peu plus le fossé entre zones urbaines où vivent majoritairement les « premiers de cordée », et les zones rurales déjà lourdement affectées par les multiples disparitions de services publics et dotations de l'état. Il est peu probable que cela calme la grogne des maires de France, objectif pourtant affiché de la ré-organisation du travail des géomètres en vue de la réforme de la Taxe d'Habitation.

De par la loi, nous sommes tenus de respecter une certaine précision de nos travaux (arrêté du 16 09 2003). Il est d'ailleurs surprenant de voir des directeurs départementaux demander à leurs géomètres d'enfreindre la loi…
Pour cette raison, Il est hors de question que les géomètres acceptent de dégrader le plan.
L'utilisation de plans externes (dont on ne peut s'assurer de la précision) ou d'orthophographies ne permet pas de garantir la précision du plan.
Utiliser les documents d'urbanisme pour mettre à jour le plan est pure illusion quand on sait que les services n'ont pas les moyens de contrôler la bonne application de ces documents. Qui peut croire qu'ils auront plus de moyens à l'avenir ? N'aurait-t'il pas été plus judicieux de s'appuyer sur le travail des géomètres sur le terrain pour faciliter la vérification de ces documents d'urbanisme ?
A ce jour, à notre connaissance, aucune technique de levé ne permet la mise à jour du plan, depuis le bureau, en garantissant le respect des classes de précision.
L'arrêté de 2003 sera-t-il abrogé ?
A moins d'une inversion dans la hiérarchie des normes, une note (même de GF3A) ne peut se substituer à un arrété ministériel.
La qualité du plan sur tout le territoire est-elle définitivement de l'histoire ancienne ?
Penser, comme Mr Parent, que l'on pourra « rattraper » la mauvaise qualité des reports plus tard, en appliquant de nouvelles technologies, est soit une méconnaissance totale du cadastre, soit un moyen sournois de l'enterrer. Nous avons du mal à choisir quelle est la pire des deux hypothèses.
Car qui veut tuer son chien dit qu'il a la rage : quand le plan sera en trop mauvais état, et qu'il n'y aura plus assez de personnels pour le maintenir à jour, au lieu d'investir massivement dans de nouvelles technologies, on nous apprendra que l'état n'est plus en mesure d'assurer ce service public et le bradera à l'IGN qui gratte à la porte depuis bien longtemps.
Attendrons-nous la RPCU pour leur faire ce cadeau ? Les plus optimistes d'entre nous peuvent espérer que les géomètres du cadastre resteront à la DGFIP pour traiter les tâches ingrates que l'IGN ne veut pas (ou ne peut pas, faute de moyens) prendre à son compte.
Et pourquoi ne pas profiter de la fameuse CAP 2022 pour brader le cadastre qui semble bien faire partie des services voués à devenir privés, soulageant les finances de l'état, certainement pas celles des usagers du plan ?
De toute façon, l'orientation prise avec cette note ne peut, en aucune manière, garantir le maintient du cadastre comme service public.
De plus, ironie du sort, ou mauvaise blague, GF3A suspend la mise à jour du bati, mais on propose des remaniements pour le PACD… Cela serait comique si la situation n'était si tragique : on va faire du plan neuf de grande qualité, puis de la mise à jour ʺ sauvage ʺ qui va dégrader le plan neuf en voulant nous faire croire que l'on rattrapera tout cela… Qu'elle drôle de façon de nous rendre efficients !
Nous nous opposons clairement à cette mesure, première étape avant démantèlement complet du cadastre.

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Merci Gutt pour ce post qui est très intéressant à lire.Juste une critique, le courrier que tu veux faire passer à ton AGFIP est très bien construit mais tes sous entendus (en même temps et premier de cordéee) polluent l'esprit de ton discours et le font basculer du coté politique.Ce qui peut être néfaste par rapport à l'effet recherché.
Après en ce qui me concerne ,je pense que la précision au cm est une utopie et une jolie devanture de vitrine.
Qui ferme tous ses alignements?Qui n'arrondit pas ses côtes?Et depuis que l'on numérise les plans en faisant intervenir des prestataires extérieurs et certains services de chez nous qui quand on regarde ce qu'ils ont noté,on peut se demander s'ils connaissent un peu le cadastre;on peut dire que la précision est bien loin.
Alors comme toi je suis d'accord on ne peut pas faire du TOUT TOPO, comme nous le vend l'école des Bisounours à Toulouse(il faudrait qu'ils se remettent en question aussi car la réalité est loin de ce qu'ils font et qu'ils arrêtent de lobotomiser nos futurs collègues avec les stats et le H12R), il faut trouver un juste équilibre entre le fiscal et nos levés topos comme ça se faisait il y a quelques années.
Et pour les PC, je m'en sers pour plusieurs raisons: renseignement fiscal pour le secteur,exhaustivité de la base lascot,tri des fiches qui ne servent à rien ou n'ont pas de renseignement ou pour compléter un lever extérieur par lasermètre ou pour les AC sur les batiments existants et ne nécessitant pas de calage d'un bati par rapport aux bornes.
Et comme le précisait quelqu'un dans un post précédent, le syndicats sont gentils avec notre doctrine d'emploi mais l'ont t-ils lu?Car tout ce qui a été dit par rapport à ça ne correspond à rien( les géomètres ne doivent pas vérifier les DA même avec l'accord de leur hiérarchie??)

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Merci pour ta réaction.
Effectivement, après discussion avec un délégué syndical, le discours était un peu trop politique surtout sans la protection d'un syndicat.
Nous allons donc revoir la copie, en gardant le fond, histoire de demander des explications au GF3A. Si, comme tout le monde sans doute, nous n'obtenons pas de réponses, on partira sur le texte d'origine, appuyé par un (ou des ?) syndicats, histoire de passer un cap.
Pour ce qui est de la précision, j'ai la chance de travailler sur du plan d'assez "bonne qualité" et, oui, je m'efforce de ne pas dégrader le plan. Après, de là a parler de précision au cm... pas forcément.
Je conçois très bien que ce n'est pas un argument valable sur certains plans déjà largement saccagés depuis Napoléon ! Mais je voulais jouer sur la contradiction entre les textes légaux et cette note.
Je rassure tout le monde ! je ne suis pas naïf : ce n'est pas ça qui va les déranger beaucoup, ils pourront toujours abroger l’arrêté. Dans ce cas, il faudra sortir d'autres armes, en attendant, c'est un levier sur lequel ils ne sont pas très à l'aise.
Tout ça parce que si on leur apporte la preuve que le plan peut se passer de géomètres sur le terrain, puisque tout le monde se fout de la qualité, on est pas prêt de revoir un géo faire des mesures et on pourra toujours se reconvertir en B terrain.
Il faudra vraiment être vigilants sur ce qui va sortir (groupe de travail et CAP2022).
Pour la doctrine d'emploi, d'accord avec toi. On avait tenté de jouer là-dessus quand on nous a collé les DA : résultats, on en fait. On a juste pu négocier de n'en faire qu'en soutiens de notre Inspé, un jour par semaine en se relayant. Soit un jour toutes les 5 semaines pour chaque géo... Un moindre mal !

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Tout d'abord en effet, merci Gutt, on oublie souvent de remercier ceux qui se bougent dans ce genre de cas !

Après, plutôt d'accord avec la remarque précédente, ta prose ressemble trop, à mon gout, à un tract syndical pour être reçut correctement par GF3A.

Par ailleurs, le côté "illégal" de leur démarche me parait pour le moment, au moins en partie, erroné : ils ne nous demandent pas d'aller à l'encontre de l’arrêté de 2003, "seulement" de stopper la mise à jour... Cela va à l'encontre des conventions signées avec les collectivités au moment de la digitalisation mais c'est tout (on a par ailleurs jouer la dessus dans le courrier envoyé en mairie mais sans qu'ils le reprenne dans leurs courriers à la direction donc ils ne semblent pas être sensibles à cet argument).

Pour l'arrêté de 2003, j'ai l'impression que ça ne les traumatisent pas du tout vu que leur discour et de dire qu'ils assument pleinement une baisse de précision du plan dans le futur (ce qui semblerait appuyer l'idée selon laquelle ils pensent le donner à l'IGN).

Pour ton dernier post, pourquoi ne pas vous faire appuyer par les syndicats ? Pour un courrier à l'attention de la direction ils me paraissent bien armés et savent comment leur parler (par ailleurs la CGT est sur le dossier donc autant s'en servir)?

Sinon, il y a visiblement beaucoup de départements qui réagissent, et les courriers aux élus on eu un fort succès suivi d'effets (40 maires ont écrit à la DSF et au DG et il y a au moins 2 questions à l'assemblé nationale ainsi qu'une au Sénat sur l'avenir du cadastre) ! On va donc relancer les collectivités prochainement dans le 44 pour les tenir au courant des propos pour le moins particuliers qui nous ont était tenus (genre "c'est fromage ou dessert" (donc soit les bases soit le plan) et le magnifique "le plan est trop précis par rapport aux besoins des usagers").

Pour ce qui est d'être relayé au rang de B terrain, ce serait à mon sens un moindre mal, mais dans le 44 en tout cas on en est loin en étant tout à la fois B terrain en effet mais aussi C administratif (faire l'accueil téléphonique des relances VSL ...) ce qui sera à mon avis le gros de notre activité réelle ...

En tout état de cause, la communication de la direction est ici tellement débridée (le directeur qui nous a reçut était pour le moins véhément à la limite, par moment, de l'insulte) que pas mal d'agents ont du mal à repartir en guerre donc toute action est bonne à prendre !

Je vous laisse les quelques textes qui ont était écrit ici :
- la lettre aux collectivités et députés : http://www.dgfip.cgt.fr/44/IMG/pdf/synthese_v2_geos-2.pdf
- Une réaction et piste de recherche suite aux premiers retours du groupe de travail :
http://www.dgfip.cgt.fr/44/IMG/pdf/geo44.pdf
et enfin un truc que j'avais rédigé pour réfléchir à la ligne rouge à ne pas franchir par la direction (document de réflexion uniquement, le ton est donc virulent) : http://geo.cad.free.fr/fiscal/La_ligne_rouge.pdf

Je ne prétend pas que ces textes soient parfais mais il y a sûrement 2-3 idées à reprendre !

Mon idée d'envoyer une lettre au DG a été rejeté pour ne pas froisser la direction locale dans l'optique d'un futur dialogue (à mon avis, ils se sentent tellement soutenu que le dialogue n'est plus possible mais je peux comprendre la démarche) donc si vous faite une lettre à GF3A, il serait je pense bon de leur demander des précisions sur le sens de la phrase "Le retard sera rattrapé par la mise en œuvre de méthodes alternatives selon des procédés centralisés" de la fiche 5 de la note cadre que j’interprète comme une volonté de retirer la future mise à jour du plan aux géos ce qui ne semble pas si claire pour la direction (après vu le nombre de mensonges qu'ils nous sortent c'est dur de savoir s'ils sont honnêtes de temps en temps)...

Voila voila, désolé du pavé, ça fait du bien de pouvoir sortir tout ça ...

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Merci pour cette littérature. J'en avais déjà lu une partie sur le site de la CGT 44. Chez nous, les syndicats ne sont pas tous vraiment sur le coup: ils maitrisent mal la matière mais certains ont assuré qu'ils nous soutiendrais.
Pour le moment, l'ensemble des géomètres veut montrer que nous ne sommes pas dans le conflit syndical, que nous voulons juste des réponses. On ne se fait pas beaucoup d'illusions sur la réussite de notre stratégie, mais ils ne pourront pas nous reprocher d'avoir tenter d'entamer un dialogue. Il est vrai aussi que chez nous (dans le 47), pour le moment, la direction n'est pas aussi rude que dans le 44.
Malgré tout nous sommes prêts a aller plus loin le moment venu.
Je regrette vraiment l'absence d'unité : chaque département part au charbon de son coté. Je sais bien qu'un géomètre a tendance à être indépendant, mais si on veut peser, il serait bon de coordonner un peu plus les actions.
Ne serait-ce que pour rassurer les collègues qui se sentent souvent seuls face a un devenir plus qu'incertain, une hiérarchie autoritaire et peu d'informations.
Pour le moment les syndicats sont absents sur ce point-là.
Ce forum est un début mais je réfléchis a d'autre moyens de tisser un réseau entre les géomètres au plan national (peut-être par mail ?).
Si vous avez des idées...

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Complètement d'accord avec toi sur l'utilité d'un regroupement de tous les géos !

En effet, j'ai pu avoir quelques nouvelles de mes collègues et pour certains leur avenir fait froid dans le dos et ils sont tellement démolis par leur direction et isolés qu'ils ne peuvent pas bouger ... (entre autre dans le puy de dôme ou on les transforme en contrôleur des impôts à faire aussi bien le boulot du contrôleur CDIF que celui du PELP  sans plus aucunes tâches topo (autre que valider/appliquer les DA) vu qu'ils ne font pas de remaniement ...) !

Pour la mise en œuvre d'un système pour communiquer, les mails ne me paraissent pas très opportuns (passer par la boite pro me semble casse gueule et passer par les boites persos un peu intrusif (certains collègues ici n'ouvrent plus leur boite perso la semaine pour ne pas voir en permanence des messages de lutte (faut aussi pouvoir se sortir de temps en temps la tête de cette problématique)) ...

Il me semblerait plus efficace de lancer un forum uniquement dédié à la défense du cadastre (protéger ou non par mot de passe) mais se pose alors la question de la modération (il y a fort à parier que, les géos étant au pied du mur, il y ai des propos à modérer si visible du public (voir si légalement le fait de bloquer l'accès par mot de passe nous évite d'avoir à faire cela)) qui risque de prendre trop de temps pour nous ...

Pour le côté d'envoyer des messages pour montrer notre bonne volonté à nos directions cela me semble en effet quelque chose à faire (par exemple leur proposer les tâches que nous sommes prêt à faire en fiscal ou leur montrer que le plan doit et peut être un bon outil fiscal contrairement à ce qui est pratiqué depuis des années).
La confrontation directe sans contre proposition ne peut pas être la seule action à mener en effet.
Malheureusement notre direction à balayé de la main nos propositions (que ce soit pour les tâches fiscales à faire ou pour le développement d'outils pour redonner au plan son rôle fiscal) en nous disant de manière très sympathique que la décision ne nous revenait pas en tant qu'agents (en gros seuls eux savent ce qui est bon pour le travail) mais peut être GF3A sera plus à l'écoute et fera redescendre des consignes plus précises aux directions ...

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Je vois qu'on a réfléchis aux mêmes choses !
Les mails, c'est vrai, on "perdrait" ceux qui n'ouvrent pas leur boite. Mais le forum, ce sera pareil, cela demandera une démarche personnelle, alors s'ils ne veulent pas ouvrir leurs mails, pourquoi iraient-il consulter un forum ?
Il faut partir du principe que tous ne nous suivrons pas, pour diverses raisons, mais qu'il faut opter pour la solution qui nous permettrais d'en contacter un max: ceux qui ne saurons pas au courant, ce sera de leur propre volonté.
A nous de ne pas inonder le canal. Peut-être en centralisant les infos pour les synthétiser et les re-distribuer en une fois... scratch
A réfléchir.
Je suis en tout cas en train de remplir un annuaire des quelques 1000 géos dans les services, au cas où...
Bon, je ne fais pas trop long, il paraît que ça fatigue les yeux de certains de mes collègues lol!

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Je ne voulais pas dire qu'on ne les attendrait pas (de toute façon il est effectivement illusoire de penser réunir tous les géos de France dans un front unis), plutôt que le risque de gaver tout le monde en "pourrissant" les boites persos est réel et qu'utiliser les boites pros est, je pense, à éviter.

A mon avis, il est préférable et moins intrusif (utiliser les boites mails c'est quand même un peu rentrer dans l'intimité de personnes qui peuvent avoir juste envie de consulter leurs mails sans être assaillis par des messages relatifs au travail) que chacun aille voir quand il le souhaite un forum pour se tenir au courant.

En plus , centraliser et triller les mails pour en tirer la substantifique moelle et ainsi ne pas inonder les boites représente un boulot de titan qu'à mon avis personne (et je m'inclut dans ce personne) ne pourra de toute façon tenir sur la longueur ...

Pour moi, le forum reste le plus efficaces avec un mail sur les boites pros ou persos pour inviter les géos à aller le consulter et le faire vivre de leurs expériences / idées (ceci étant, je vois bien pour le vivre au quotidien qu'il n'y aura qu'un nombre infime de personnes vraiment actives et une grande majorité qui suivra le mouvement de loin ce qui est humain ...).

Une autre solution pour espérer toucher les géos et uniformiser les différentes actions reste les syndicats (je l'admets, les guerres de clochés sont telles que je n'y crois qu'à moitié mais on voit bien que le coup des lettres aux collectivités a globalement était fait partout donc ça peut marcher) qui ont le réseau pour toucher un maximum de monde et agir sans prendre de risques de blâme ou autre (ce qui sera clairement la condition pour réunir un maximum de monde).

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